Déposée le 24 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.B.H. DEVELOPPEMENTà Associé Unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ASFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.B.H. DEVELOPPEMENTà Associé Unique domicilié(e) Allée des Ormes - 42120 - ST VINCENT DE BOISSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 895 992 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque ASFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.B.H. DEVELOPPEMENT S.A.R.L. à Associé Unique - Allée des Ormes - 42120 - ST VINCENT DE BOISSET - France - SIREN 433895992
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Inscription le 19 juin 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°456590 - Publication au BOPI 2007-06-19
Inscription le 5 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450856 - Publication au BOPI 2007-03-05
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Machines portatives, à savoir : perceuses à main électriques, tourets, presses à triple effet étant des machines, porte-forets (parties de machines), machines à meuler, machines à aiguiser, à affûter ; machines de perçage, pistolets de gonflage, pompes à graisse, marteaux électriques ; outillage électrique. Ponceuses. Machines compresseurs. Appareils et machines nettoyeurs haute pression. Meules à aiguiser (parties de machines). Machines à bois ; machines-outils ; lames de scies (parties de machines) ; forets (parties de machines) ; outils de coupe pour machines à meuler, à abraser (parties de machines) ; machines à scier ; outils de coupe et à meuler actionnés autrement que manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; meules (parties de machines) ; disques de coupe ; disques diamant. Outils et instruments à main entraînés manuellement tels que outils de coupe.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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